BONUS MALUS SUR LES VOITURES

par Erotica51


A partir de "Janvier 2005", la moitié environ des 2 Millions de véhicules neufs, vendus, chaque année, en france, se verra appliquer soit un malus, soit un bonus.

640 000 bénéficieraient d'un Bonus, d'un maximum de 600 Euros.
Et 360 000 se verraient taxées d'un Malus, compris entre 400 Euros et 3 200 Euros!

L'acheteur devra acquiter la Taxe, soit à l'achat, chez le concessionnaire, soit à la Préfecture, lorsqu'il retirera sa carte grise, ce qui permettrait de taxer , également, les voitures achetées à l'étranger! les modalités ne sont pas encore fixées.

Le Bonus et le Malus seraient calculés, en fonction de deux critères:


- les Emissions de CO2
- l'Equipement du véhicule en filtre à particules fines, émises principalement, par els moteurs diesel et très nocives pour la santé.

Selon l'Agence de l'Environnement, et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) le taux moyen d'émission en France est de 155g/km de CO2.

Deux classes de véhicules bénéficieraient d'un bonus:


- A. (moins de 120 grammes de CO2 par km)
- B. (moins de 140 grammes de CO2 par km).

En 2003, 20 % des voitures vendues, en France, émettaient moins de 140 grammes de CO2 par km

Et 35 % des véhicules diesel, selon l'Ademe.

La Classe C, qui concernent tous les véhicules émettant entre 140 et 180 g de CO2 par km, n'aura ni bonus ni malus.

La moitié des ventes tombent dans cette catégorie en France.

Au delà de 180 g, les voitures auront un malus, selon leur niveau d'émission (catégories D, E, F, G).

Entre 180 g et 200 g de CO2/km, le malus sera de 400 Euros (8% des diesel et 12% des voitures à essence tombent dans cette catégorie).

Entre 200 et 250 g de CO2, le Malus grimpe à 800 Euros!

Puis à 1 600 Euros entre 250 et 300 g

Enfin, à 3 200 Euros au delà de CO2 au km.



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